Maquette de mise en page, contenu provisoire, à rédiger et à faire relire par un juriste avant mise en ligne.
Légal

Conditions Générales de Vente

Dernière mise à jour : 21 juillet 2026

1. Champ d'application

Périmètre des ventes d'abonnements et de crédits couvertes par les présentes conditions.

[ Contenu à rédiger — champ d'application et acceptation. À faire relire par un juriste. ]

2. Offres et prix

Description des abonnements (Starter, Viral, Creator), prix en euros TTC et contenu en crédits.

[ Contenu à rédiger — détails des offres, prix, TVA. À faire relire par un juriste. ]

3. Commande et paiement

Processus de souscription, prestataire de paiement et sécurisation des transactions.

[ Contenu à rédiger — tunnel de paiement, Stripe, renouvellement automatique. À faire relire par un juriste. ]

4. Droit de rétractation

Modalités et exceptions applicables aux contenus numériques.

[ Contenu à rédiger — droit de rétractation et exceptions légales. À faire relire par un juriste. ]

5. Réclamations et litiges

Traitement des réclamations et médiation de la consommation.

[ Contenu à rédiger — procédure de réclamation, médiateur, droit applicable. À faire relire par un juriste. ]